ALD et IJ

6 commentaires
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Syl71

Bonjour,
Depuis quelques années, j'effectue une cure thermale pour un lymphoedème des membres inférieurs ( suite a un cancer ) . Aujourd'hui je reçois un mail de la CPAM comme quoi mon arrêt de travail suite a ma cure ne peut pas être indemnisé . Voici une partie dudit mail :

Nous vous informons que nous ne pouvons pas indemniser votre arrêt de travail du
25/04/2016.
En effet, vous avez bénéficié d’indemnités journalières pendant trois ans pour une
affection de longue durée.
Selon la réglementation en vigueur, vous devez justifier d’une reprise de travail d’au moins
une année pour pouvoir bénéficier à nouveau d’indemnités journalières en rapport avec cette
pathologie.

Je ne comprends pas trop, j'ai repris mon travail ( 2009 ) à mi temps thérapeutique 8 mois après le début de mon traitement ( 3 mois après mon opération ) ; tous les ans je fais une demande de prise en charge des IJ qui sont toujours accordées, et la maintenant on me refuse 5 jours d'indemnisation ( on me paye bien les jours de cure , enfin presque car cette année 2016 => 20 jours au lieu de 21 comme les autres années) . Et tout cela presque un an après ... !
Autres " hic " jusqu'à maintenant l'arrêt était pris en ALD mais cette année, arrêt simple et 3 jours de carence appliqués . Si quelqu'un peut m'expliquer tout cela ! Merci d'avance

Syl

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Dr A.Marceau

Bonjour Syl,
Je transmets votre témoignage à une personne plus compétente que moi sur ces aspects de droit. Vous pouvez également demander conseil à une assistante sociale ou bien appeler un conseiller de La Ligue au 0 800 940 939, aux heures ouvrables.
Bien cordialement
Dr A.Marceau

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Syl71

Bonsoir Mr Marceau

Merci pour le temps que vous avez accordé a ma requête et de vos conseils, car tout cela est pas évident à vivre ; surtout que je repars en cure début avril ...mais je crains de ne pas toucher une indemnisation pour ma perte de salaire, et pourtant si je veux travailler le reste de l'année cette cure est vraiment " bienfaitrice " . Avec mon travail, je suis aide à domicile auprès de personnes âgées c'est pas vraiment de tout repos .............

Bien cordialement

Syl

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veronique.k

Bonjour,
Lorsque vous êtes en arrêt maladie au titre d’une affection de longue durée (ALD), les indemnités journalières sont versées sans limitation de nombre pendant 3 ans. Une nouvelle période de 3 ans ne peut courir qu’après avoir retravaillé pendant au moins une année sans interruption, les périodes à temps partiel thérapeutique étant considérées comme travaillées pour ce calcul.
Vous parlez d’une reprise du travail en 2009, pour 8 mois à mi-temps thérapeutique. Qu’en a-t-il été depuis ? Il faudrait que vous vérifiez à quand remonte votre dernière période de travail continu pendant au moins un an et que vous calculiez la nouvelle période de trois ans à compter du premier jour de l’arrêt de travail qui a suivi.
Par la suite, comme vous vous êtes arrêté chaque année pour votre cure, vous n’avez probablement plus retravaillé au moins une année complète, ce qui expliquerait que vous n’ayez plus droit à des IJ maladie au titre de votre ALD, et que pour les arrêts maladie survenus depuis, un délai de carence ait été appliqué à chaque fois.
Si ces explications ne sont pas suffisantes ou que vous constatez une erreur quelque part, je vous invite à prendre contact avec l’assistante sociale de votre caisse d’assurance maladie afin qu’elle vous renseigne au vu d’éléments plus précis que vous pourrez lui transmettre et vous conseille dans vos démarches.
Bien à vous

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Syl71

Merci véronique pour votre réponse . Malgré plusieurs appels téléphoniques, un message via mon compte Amel, i j'avais pas eu vraiment de réponse jusqu'à hier ...enfin j'espère que cette mise au point sera la Bonne !

Donc il en ressort,

2008( maladie diagnostiquée ) => 28 juillet - 31 décembre => 154 jours

2009 => 69 jours ( janvier février et jusqu'au 10 mars ) , puis mi temps thérapeutique avec une reprise a plein temps le 10 octobre 2010 .

2010 => travail à mi temps thérapeutique, cure en ALD sans perte de jours

2011 => 40 jours d'arrêt, dont ma cure pas de ALD, 3 jours de carence et 5 jours non indemnisés .

2012 => 35 jours d'arrêt, dont ma cure, pas de ALD et 3 jours de carence

2013 => 27 jours d'arrêt cure thermale en ALD et 2 jours de carence

2014 => 33 jours d'arrêt dont ma cure thermale prise en ALD sans carence

2015 => 27 jours d'arrêt pour ma cure en ALD sans carence

2016 => 26 jours d'arrêt pour cure prise en ALD pas de carence .

pour 2016, la caisse est revenue sur sa première décision ( au départ cure IJ sans ald=> donc 3 jours de carence et arrêt qui a suivi 5 jours pas indemnisé ) .
La personne que j'ai eu hier, dans un premier temps, m'a conseillée de repousser ma cure d'un mois pour avoir un an de travail effectif, ou bien de faire ma cure sans demande de ALD . Voilà ..! sauf que cette personne n'a pas su me répondre, à ma demande d'explication : pourquoi ils étaient revenu sur la première décision, est d'indemniser !
même pas 10 minutes après cette conversation et ces réponses ,la personne de la caisse d'assurance maladie me rappelle, elle a vu avec son superviseur, et il en ressort

* vu que je retravaille, que l'arrêt de travail est quelques jours par an pour ma cure, les IJ en ALD seront toujours indemnisées, sauf si je suis arrêtée sur une longue période pour cette même pathologie

* que je remplis les conditions pour l'octroi de celle-ci, plafond SS, plafond heures travaillées ...

j'espère ne pas avoir de surprise a mon retour de cure ( fin avril ) .

Merci pour votre aide et je vous tiendrai informer pour les IJ 2017, si tout cela peut aider un passant !

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Syl71

Bonjour,

Alors mauvaise ....très mauvaise surprise !

Ne voyant aucuns mouvement sur mon compte ameli . J'ai appelé le 3646 pour savoir exactement ce qui en était , alors la d'abord l'on m'a simplement stipulé que mon employeur m'avait pas adressé l'attestation de salaire , puis la semaine d'après l'on me reclamait le volet 2 , que je remet en début de cure au centre thermale ....enfin beaucoup de demandes et personnes ne savaient vraiment " savoir " !!
Finalement, fin aout je reçoit un appel d'une personne de la cpam ...mon arrêt de travail suite à ma cure ainsi que ma cure thermale ne sont pas pris en charge ! Je suis un peu tombée des nues ...! pas du tout le même dialogue que j'avais eu avec la personne fin mars .

Elle aurait pu me donner les bons renseignements ... j'aurai repoussé a cure d'un mois et j'aurai rien perdu ! C'est fou comme ces gens sont Incompétents ..et eux ont du travail !!

Attention en cas d'ALD ...

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CECILE45

Bonjour,
Je ne suis pas atteinte d'un cancer mais je suis atteinte d'une autre affection de longue durée.
Je me retrouve dans une situation comparable à la votre concernant une non indemnisation de mes arrêts maladie en rapport avec mon ALD.
Je me suis lancée dans une bataille pour alerter les politiques et les professionnels de santé sur le fait qu'une longue maladie ne peut pas être mise entre parenthèses pendant toute une année au delà de la période d'indemnisation de 3 ans.
Vous pouvez retrouver mon combat sur une page facebook que j'ai créé et qui s'intitule :
" Affections longue durée et Injustice ".
Je dénonce également le manque d'informations de la sécurité sociale.
Bien à vous
Cécile

https://www.facebook.com/Affections-longue-dur%C3%A9e-et-Injustice-1101…

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