Boutique solidaire "VA CHIER"
MDMD Informations complémentaires
Code de l'éducation art. D.351-3 à D.351-9
MDMD Lien internet
MDMD Titre
Textes généraux sur l'organisation de la scolarité des enfants handicapés
MDMD Informations complémentaires
Code de l'éducation art. D.351-9
MDMD Lien internet
MDMD Titre
PAI - Projet d'accueil individualisé - Trouble de santé invalidant
MDMD Informations complémentaires
Circulaire n°2003-135 du 08/09/2003 relative à l'accueil en collectivité des enfants atteints de troubles de la santé
MDMD Lien internet
MDMD Titre
Enfants et adolescents atteints de troubles de santé évoluant sur une longue période